Comité Syndical du 14 décembre 2022 - Site du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne

Comité Syndical du 14 décembre 2022

Publié le 19 décembre 2022 / Dernière modification le 19 décembre 2022

Comité Syndical du 14 décembre 2022

Publié le 19/12/2022 - Dernière modification le 19/12/2022

2022-147 Annexe1 Tarifs 2023

2022-147 MNBA - Tarifs 2023

2022-146 Annexe - Proposition Arrêté constitutif

2022-146 MAISON DE LA NATURE DU BASSIN D'ARCACHON - Arrêté constitutif Régie de recettes MNBA

2022-143 RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP – Enveloppe complémentaire

2022-142 - Annexe Convention LMD

2022-142 MARCHES PUBLICS - Conclusion d’une convention client d’exécution de prestations de location moyenne durée de véhicules particuliers et utilitaires légers et prestations associés avec l’UGAP – Accès à l’offre en ligne

2022-141 MARCHES PUBLICS - Poursuite des contrats de LLD des véhicules du Parc avec le prestataire CLV

2022-140 FINANCES - Gestion du Patrimoine – Avenant à la convention d’AOT et de la Brasserie du Teich

2022-139 FINANCES - Décision modificative n°2 – Budget principal 81800 et 818-91 – Annule et remplace la délibération 2022-117 du 24 octobre 2022

2022-138 VIE INSTITUTIONNELLE - Contrat de Parc avec la Région Nouvelle-Aquitaine et les départemens Gironde et Landes

Liste des délibérations - CS 14 décembre 2022

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